Bibliographie 11ème session

Vous trouverez dans cette rubrique plusieurs liens utiles vers des documents de référence qui peuvent vous aider à vous préparer pour la conférence.

Voici une liste des documents officiels de l’Onzième Session du MEDPA, suivie d’un recueil des principaux documents liés au thème de cette année, à savoir le droit au consentement préalable, libre et éclairé.

Afin de garantir la neutralité et l’impartialité des informations, la plupart de ces références sont tirées de sources officielles.

1. Onzième Session du MEDPA : documents pertinents

• Ordre du jour : https://bit.ly/2KmRwlK

• Programme de travail : https://bit.ly/2lASbCj

• Informations relatives à l’étude sur le droit au consentement préalable, libre et éclairé : https://bit.ly/2IrLdbI

2. Autres références

• A/HRC/24/41, 2013, M. James Anaya, Rapport du Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones - Industries extractives et peuples autochtones. https://bit.ly/2ty0UcC

• A/HRC/9/9, 2008, M. James Anaya, Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones : analyse dans le contexte d’autres instruments internationaux concernant spécifiquement les peuples autochtones et des instruments relatifs aux droits de l’homme d’application générale ; diverses mesures à mettre en œuvre pour donner effet aux droits consacrés par la Déclaration ; efforts communs de la part des États, des organismes des Nations Unies, des peuples autochtones eux-mêmes et des acteurs concernés de la société civile. https://bit.ly/2IvsxaQ

• E/CN.4/2003/90, 2003, M. Rodolfo Stavenhagen, L’incidence des projets de développement d’envergure ou à grande échelle sur les droits de l’homme et les libertés fondamentales des peuples et communautés autochtones. Études de cas : Costa Rica, Chili, Colombie, Inde, Philippines. Barrages, développement et droits de l’homme. https://bit.ly/2pyvxvI

• E/CN.4/2006/78/Add.5, 2006, M. Rodolfo Stavenhagen, Résumé des conclusions et recommandations des séminaires internationaux sur les réformes constitutionnelles, la législation et la mise en œuvre de textes législatifs concernant les droits des autochtones (Genève, 25-26 juillet 2005 ; Tucson, 12-14 octobre 2005). https://bit.ly/2tzYnyF

• 2015, Cathal M. Doyle, Indigenous Peoples, Title to Territory, Rights and Resources: The transformative role of free prior and informed consent. https://bit.ly/2twCgsU

• 2013, Amazon Lawyers Network, Guidelines for Implementing the right of indigenous peoples to free, prior and informed consent. https://bit.ly/2N1LeXf

• 2013, HCDH, Summary on the Free, Prior and Informed Consent of Indigenous Peoples. https://bit.ly/2KbdKb7

• 2010, Marcus Colchester, Forest Peoples Programme, Free, Prior and Informed Consent: Making FPIC work for forests and peoples . https://bit.ly/2KefwbF

• 2010, Amy K. Lehr et Gare A. Smith, Foley-Hoag LLP, Implementing a Corporate Free, Prior, and Informed Consent Policy: Benefits and Challenges. https://bit.ly/2N1naDS

• 2009, Groupe des Nations Unies pour le développement, Lignes directrices sur les questions relatives aux peuples autochtones, Section III. https://bit.ly/2N1S0Mw

• 2007, Jonathan Sohn, Steven Herz et Antonio La Vina, World Resources Institute, Development Without Conflict: The Business Case for Community Consent . https://bit.ly/1vlCYjw

3. Autres documents disponibles dans le centre de documentation en ligne du Docip

• Portail des droits de l’homme à l’intention des peuples autochtones : https://bit.ly/2IwAe0B

• Recueil de déclarations sur ce thème : https://bit.ly/2yMvvbB

• Recueil de publications du Docip portant sur le droit au consentement préalable, libre et éclairé : https://bit.ly/2yMjRgM